SECTION 1 - Des principes

Toute recherche impliquant des sujets humains doit être exécutée en conformité avec les principes essentiels d'éthique : Le principe du respect de la personne ; Le principe de bienfaisance sous ses deux aspects : éviter de nuire et promouvoir un bien ; Le principe de Justice ; Le principe de la qualité de la recherche.

Le principe du respect de la personne implique : Que les personnes autonomes c'est-à-dire capables du choix de leurs propres objectifs soient traitées avec le respect dû à leur capacité d'autodétermination ; Que les personnes dépendantes ou vulnérables c'est-à-dire dont l'autonomie est atteinte ou diminuée soient protégées de tout abus ou préjudice.

Le principe de bienfaisance implique : L'évaluation des avantages escomptés et des risques possibles de la recherche ; L'obligation de maximiser les avantages éventuels en minimisant les possibilités de nuisance ou ; La préservation des sujets étudiés de tout mal évitable lié au sujet.

Le principe de justice implique : La non-discrimination à l'endroit d'individus ou de groupes ; La non exploitation en particulier de personnes vulnérables.

Le principe de qualité de la recherche implique : La qualification du chercheur ;

La validité scientifique du projet ; Un protocole détaillé comportant : les pré requis justifiant le passage à la recherche sur l'homme, l'objectif de la recherche, la méthodologie, la population cible, les contraintes et les risques éventuels pour les sujets étudiés, les modalités de leur consentement, les modalités d'analyse des données, les modalités de publication des résultats, le suivi des personnes à leur sortie de l'essai.