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AccueilTextesL/2015/007/ANTITRE 3CHAPITRE 1SECTION 1Article 92

L/2015/007/AN · SECTION 1 - Transport par voie maritime ou fluviale

Article 92 — Code des douanes

Code — Code des douanes

A son entrée dans le port, le capitaine ou son représentant dûment mandaté est tenu de présenter le journal de bord au visa des Agents des Douanes.

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