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Journaux Officiels 2023
Journal Officiel de la République de Guinée

Journal Officiel N°11 du 15 novembre 2023

15 novembre 202311.4 Mo
Nouvel onglet

Textes publiés dans ce numéro (33)

  1. Arrêté A/2023/4410/MESRSI/CAB/SGG du 28 novembre 2023 portant promotion aux grades academiques de professeur de l’enseignement superieur et de la recherche scientifiquep. 3
  2. Décret D/2023/232/PRG/CNRD/SGG du 1er novembre 2022 portant amendement du decret D/2022/196/PRG/CNRD/SGG du 12 avril 2022, portant creation, attributions, organisation et fonctionnement de l’agence nationale de digitalisation de l’etat (ANDE)p. 5
  3. Décret D/2023/233/PRG/CNRD/SGG du 1er novembre 2023 portant elevation d’un officier superieur a la dignite de generalp. 11
  4. Décret D/2023/255/PRG/CNRD/SGG du 16 novembre 2023 portant attribution de la «CROIX de guerre» a titre posthume dans l’ordre national du meritep. 135
  5. Arrêté A/2023/4295/MUHAT/CAB/SGG du 3 novembre 2023 portant affectation d’un terrain rural à usage de servicep. 137
  6. ArrêtéPORTANT AFFECTATION D’UN TERRAIN RURAL À USAGE DE SERVICEp. 138
  7. ArrêtéPORTANT AFFECTATION D’UN TERRAIN RURAL À USAGE DE SERVICEp. 138
  8. Arrêté A/2023/4320/MSPC/CAB/SGG du 13 novembre 2023 portant creation d’une coordination nationale de suivi des projets pour le renforcement des capacites des frontieres au ministere de la securite et de la protection civilep. 139
  9. Arrêté A/2023/4343/MSPC/CAB/SGG du 15 novembre 2023 portant autorisation administrative de fonctionnement des societes de securite privee le minstre d’etatp. 140
  10. Arrêté A/2023/4345/MSPC/CAB/SGG du 15 novembre 2023 portant modalites d’utilisation des activites de videosurveillance et de maintenance des systemes de securite, serrurerie et sceaux le minstre d’etatp. 142
  11. ArrêtéLoi L/2019/027/AN du 07 Juin 2019, portant statutp. 236
  12. Arrêté A/2023/4407/MESRSI/CAB/SGG du 28 novembre 2023 portant promotion aux grades academiques de maitre de conferences et maitre de recherche de l’enseignement superieur et de la recherche scientifiquep. 238
  13. Arrêté A/2023/4408/MESRI/CAB/SGG du 28 novembre 2023 portant promotion aux grades academiques de maitreassistant et de charge de recherche de l’enseignement superieur et de la recherche scientifiquep. 239

20 actes nominatifs (nominations, affectations…) figurent aussi dans ce numéro — consultables dans le PDF.

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