Article 11 — Arrêté A/2023/3375/MT/SGG du 24 juillet 2023 portant organisation du transport routier et des intermédiaires de transport (LOTRIT)

La détermination des coûts variables devra distinguer les coûts variables liés au véhicule observé, ceux relatifs au conducteur et au personnel roulant. En revanche, il n'y a pas de coûts variables affectant l'Entreprise. La détermination des coûts variables par type de véhicule, catégorie et type d'exploitation prendra en compte : - Les frais de carburant et de lubrifiants ; JO Juillet 2023 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE 796 - Les frais d'entretien et de réparation ; - Les frais de pneumatiques. Ces frais sont donc par nature dépendants du nombre de kilomètres parcourus, et de la nature de l'opération considérée (aller ou retour en charge seulement, ou aller et retour en charge). La détermination des coûts variables pour ce qui concerne le conducteur et le personnel roulant prendra en compte : - Les primes éventuelles liées à la performance ; - Les frais de route qui dépendent du type d'exploitation et de la durée de miçe h cikooçition donc en °ortie aussi des distances à parcourir. Toute Entreprise qui utilisera le calcul indicatif de coût pour estimer le coût de revient d'une opération donnée n'omettra pas d'ajouter à ces postes de coûts variables les frais de péage, de parking, de pesée et autres frais encourus en route pour les intégrer dans son propre calcul du coût spécifique d'une opération donnée.