Article 15 — Décision D/2026/014/MESRS/CAB/SGG du 6 mai 2026 portant mise en place des instances de gouvernance du MPS-32

Sessions du CS-MPS_32 Le CS-MPS_32 est convoqué par la Présidente du COPIL-MPS32, chaque fois que des livrables sont soumis à validation scientifique et pédagogique. Ces livrables comprennent notamment : - les programmes de formation (maquettes, syllabus, fascicules) ; - le Cadre National des Diplômes ; - les règlements des études ; - tout autre livrable académique ou réglementaire pertinent du projet MPS_32. Il peut se réunir en session extraordinaire chaque fois que les circonstances l'exigent.