Décision
Article 15 de l'Décision
Décision — PORTANT MISE EN PLACE DES INSTANCES DE GOUVERNANCE DU MPS-32
Sessions du CS-MPS_32 Le CS-MPS_32 est convoqué par la Présidente du COPIL-MPS32, chaque fois que des livrables sont soumis à validation scientifique et pédagogique. Ces livrables comprennent notamment : - les programmes de formation (maquettes, syllabus, fascicules) ; - le Cadre National des Diplômes ; - les règlements des études ; - tout autre livrable académique ou réglementaire pertinent du projet MPS_32. Il peut se réunir en session extraordinaire chaque fois que les circonstances l'exigent.