Arrêté
Article 3 — Arrêté A/2022/1989/METFP/CAB/SGG du 12 aout 2022 portant NOMENCLATURE DES DIPLOMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE. Titre des diplômes N° 1 9 à 18 moisContractuelSavoir lire et écrire 23 ans 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans BEPCC 32 ansTerminaleB1 42 ansBac Unique Bac Unique Bac Unique Bac Unique Bac Unique Bac Unique Bac Unique B2 B2
Arrêté — Arrêté A/2022/1989/METFP/CAB/SGG du 12 aout 2022 portant NOMENCLATURE DES DIPLOMES DE FORMATION PROFESSIONNELLE ET TECHNIQUE. Titre des diplômes N° 1 9 à 18 moisContractuelSavoir lire et écrire 23 ans 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans 3 ans BEPCC 32 ansTerminaleB1 42 ansBac Unique Bac Unique Bac Unique Bac Unique Bac Unique Bac Unique Bac Unique B2 B2
Le montant de la rémunération au titre du droit de reprographie est fixé par le règlement tarifaire du Bureau Guinéen du Droit d'Auteur. Il est fonction du type d'appareil et des fonctions susceptibles d'être assurées par celui-ci.