Décision
Article 23 de l'Décision
Décision — PORTANT MISE EN PLACE DES INSTANCES DE GOUVERNANCE DU MPS-32
Livrables et transmission Chaque ETSpé soumet ses livrables au COTECH-MPS32 selon le calendrier contractualisé. Ces livrables sont transmis au CS-MPS32 pour validation scientifique et pédagogique avant leur adoption définitive par le COPIL-MPS32.