Décision
Article 18 — Décision D/2026/015/MESRS/CAB/SGG du 6 mai 2026 portant mise en place des instances de gouvernance du MPS_30
Décision — Décision D/2026/015/MESRS/CAB/SGG du 6 mai 2026 portant mise en place des instances de gouvernance du MPS_30
Sessions des Équipes de Travail Spécialisées Les Équipes de Travail Spécialisées se réunissent autant que nécessaire, selon le calendrier défini par le COTECH-MPS_30 et les exigences de leurs livrables respectifs. Elles peuvent se réunir en session extraordinaire chaque fois que les circonstances l'exigent.