Article 58-1 de l'AUDCIF

Les contrats qualifiés de couverture sont identifiés et traités comptablement en tant que tels dès leur origine et

conservent cette qualification jusqu'à leur échéance ou dénouement.

Une opération est qualifiée de couverture si elle présente toutes les caractéristiques suivantes :

les contrats ou options de taux d'intérêt achetés ou vendus ont pour effet de réduire le risque de variation

de valeur affectant l'élément couvert ou un ensemble d'éléments homogènes ;

l'élément couvert peut être un actif, un passif, un engagement existant ou une transaction future non encore

matérialisée par un engagement si cette transaction est définie avec précision et possède une probabilité

suffisante de réalisation ;

l'identification du risque à couvrir est effectuée après la prise en compte des autres actifs, passifs et

engagements ;

une corrélation est établie entre les variations de valeur de l'élément couvert et celles du contrat de

couverture, ou celles de l'instrument financier sous-jacent s'il s'agit d'options de taux d'intérêt, puisque la

réduction du risque résulte d'une neutralisation totale ou partielle, recherchée, à priori, entre les pertes

éventuelles sur l'élément couvert et les gains sur les contrats négociés, ou l'option achetée en couverture.

Une option vendue ne remplit pas les conditions requises pour être un instrument de couverture car elle ne permet

pas de réduire efficacement le risque sur le résultat d'un élément couvert. Toutefois, lorsqu'elle est désignée

comme compensant une option achetée, y compris une option incorporée à un autre instrument financier, elle est

considérée comme un instrument de couverture.